J.O. 204 du 4 septembre 2007       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 12 juin 2007 portant nomination au Comité de bassin Loire-Bretagne

NOR : DEVO0756400A


Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, en date du 12 juin 2007, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne en qualité de :


Représentants des communes

Etablissements publics exerçant une compétence

dans le domaine de l'eau


Suppléant : M. Noël Rocher, en remplacement de M. Jean-Michel Hery.


Représentants des différentes catégories d'usagers

Industries chimiques et pétrolières


Suppléante : Mme Hélène Philippe, en remplacement de M. Bernard Thibaud.


Agriculture


Suppléant : M. Patrick Trillon, en remplacement de M. Serge Bionnier.

Titulaire : M. Joseph Menard, en remplacement de M. Jean-Yves Houssin.

Suppléant : M. Serge Gelot, en remplacement de Mme Marie-Thérèse Bonneau.

Suppléant : M. Florent Michel, en remplacement de M. Jean-Louis Belloche.

Suppléant : M. Pierre Cormier, en remplacement de M. Xavier Courboin.

Titulaire : M. Bernard Goupy, en remplacement de M. Henry Tison.

Suppléant : M. Geoffroy Vignes, en remplacement de M. Claude Lemaire.

Titulaire : M. Christian Aime, en remplacement de M. Jean-Louis Viot.

Suppléant : M. Eric Trochon, en remplacement de M. Christian Corvaisier.

Titulaire : M. Pierre Trouvat, en remplacement de Jean-Paul Lumineau.

Suppléant : M. Jean-Michel Berland, en remplacement de M. Pierre Trouvat.